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Sauf mention contraire, ces éléments appartiennent à l’association ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, qui excède les exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits concerné.

Les marques, noms commerciaux, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

L’association s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Elle ne peut toutefois garantir que l’ensemble des contenus soit en permanence complet, exempt d’erreur ou immédiatement actualisé.

L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site. L’association ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant d’un usage inadapté du site, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent être exclues ou limitées par la loi.

Le site peut contenir des liens vers des ressources externes. L’association ne maîtrise pas leur disponibilité ni leur contenu et ne peut en garantir l’exactitude ou la licéité.

L’association peut interrompre temporairement l’accès au site, notamment pour des opérations de maintenance, de sécurité ou de mise à jour.

Selon la finalité concernée, les traitements reposent sur l’une des bases légales suivantes :

• l’exécution de mesures précontractuelles ou de la relation d’adhésion ;
• le respect des obligations légales de l’association ;
• l’intérêt légitime de l’association à répondre aux demandes, administrer son activité et sécuriser le site ;
• le consentement, lorsqu’il est expressément demandé, notamment pour une éventuelle lettre d’information.

Seules les données pertinentes et nécessaires à la finalité poursuivie doivent être collectées. Il peut notamment s’agir de données d’identité et de contact, d’informations relatives à l’adhésion et du statut du paiement de la cotisation.

Ces données sont accessibles aux personnes habilitées au sein de l’association ainsi qu’aux prestataires techniques ou de paiement qui interviennent pour son compte, dans la stricte limite nécessaire à leurs missions. Elles peuvent également être communiquées aux autorités légalement habilitées à les demander.

L’association ne doit pas recevoir ni conserver les données complètes de carte bancaire lorsque le règlement est assuré directement par un prestataire de paiement.

Les données liées aux demandes de contact sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement, puis au maximum trois ans après le dernier échange, sauf obligation légale ou contentieux en cours.

Les données relatives aux adhérents sont conservées pendant la durée de l’adhésion, puis au maximum trois ans après sa fin. Les pièces comptables, justificatifs de paiement et données devant être archivées en vertu d’une obligation légale sont conservés pendant les délais légaux applicables, avec un accès limité.

Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur peuvent être utilisés sans consentement préalable.

Tout traceur poursuivant une autre finalité, notamment publicitaire, sociale ou certaines finalités de mesure d’audience, doit être bloqué tant que l’utilisateur n’a pas donné son consentement, sauf lorsqu’une exemption légale s’applique.

Lorsqu’un consentement est requis, l’utilisateur doit pouvoir l’accepter ou le refuser librement, par finalité, puis modifier ou retirer son choix aussi simplement qu’il l’a donné.